Les cotes publiées correspondent à des autocars construits en série, strictement conformes aux spécifications de base du véhicule neuf d’origine, équipés d’un ralentisseur électrique ou hydraulique et d’un système antiblocage des freins.
Catégorie « 1 » ou midis: Caisse auto portante ou châssis dédié au car dont le PTAC est d’au moins 8 t et disposant de plus de 30 places. La cote correspond à un parcours mensuel de 4 500 km.
Catégorie « 2 » ou cars de ligne.
La cote correspond à un parcours mensuel de 4 500 km.
Catégorie « 3 » ou cars de tourisme.
Ces autocars se caractérisent par leur double vitrage, leurs sièges inclinables, leur vidéo et leur réfrigérateur. La cote correspond à un parcours mensuel de 6 500 km.
Catégorie « 4 » ou cars de grand tourisme.
Les véhicules avec (*) sont équipés en plus d’un système de climatisation, de soutes d’une capacité supérieure à 9 m3 et de toilettes. La cote correspond à un parcours mensuel de 6 500 km.
Catégorie « 5 » ou cars scolaires.
La cote correspond à un parcours mensuel de 2 500 km.
Publiées hors TVA, les cotes s’appliquent à du matériel en bon état de marche, de sécurité, d’entretien, de présentation et de carrosserie. Aucune inscription ne figure sur la peinture et l’état des sièges correspond à une utilisation moyenne. Les pneumatiques présentent une usure maximale de 50 % et le carnet de visite périodique des Mines est en cours de validité.
Lorsque le véhicule a été immatriculé avant ou après le milieu de la période de référence (juillet), appliquer une +/− value de 1 % par mois.
Pour les kilomètres parcourus différant du kilométrage standard, déduire ou ajouter 1 % de/à la cote par tranches de 10 000 km. Pour les véhicules dont le kilométrage est trop éloigné du standard, il y a lieu de considérer d’autres critères par un examen approfondi du véhicule, les factures d’entretien, etc.
Elle est égale à la cote tenant compte du mois de première mise en circulation et du kilométrage, diminuée des charges professionnels et des éventuels frais de remise en état standard.
Un autocar d’occasion dont la mécanique, la carrosserie, les sièges et les équipements de sécurité auront été contrôlés et reconditionnés avec des pièces d’origine par des professionnels patentés, selon les normes du constructeur présente des caractéristiques au-dessus des standards correspondant à la cote publiée.
Les cours sont exprimés hors TVA. Ils correspondent à des utilitaires dérivés en minicars de 10 à 30 places adultes. Ces véhicules de type courant sont construits en série, strictement conformes aux spécifications de base d’origine, et ils sont équipés d’un ralentisseur électrique ou hydraulique pour les plus de 4 tonnes.
Les cours correspondent à des minicars ayant parcouru en moyenne 2 500 km par mois, soit un standard annuel de 30 000 km. Pour les kilométrages inférieurs ou supérieurs, majorer ou minorer le cours de 3 % par tranche de 10 000 km.
Règle des douzièmes: Les cours correspondent à des minicars mis en circulation en milieu d’année. Pour les véhicules immatriculés avant ou après juillet, minorer ou majorer le cours de 1 % par mois.
La valeur de reprise est égale au cours précis du véhicule, en tenant compte de sa date de première mise en circulation et de son kilométrage, diminué des charges professionnelles et des frais de remise en état standard.
Un minicar d’occasion dont la mécanique, la carrosserie, les sièges et les équipements de sécurité auront été reconditionnés avec des pièces d’origine par des professionnels patentés, selon les normes du constructeur, aura une base de valorisation supérieure au standard.