Les cours sont exprimés hors TVA. Ils correspondent à des utilitaires dérivés en minicars de 10 à 30 places adultes. Ces véhicules de type courant sont construits en série, strictement conformes aux spécifications de base d’origine, et ils sont équipés d’un ralentisseur électrique ou hydraulique pour les plus de 4 tonnes.
Les cours correspondent à des minicars ayant parcouru en moyenne 2 500 km par mois, soit un standard annuel de 30 000 km. Pour les kilométrages inférieurs ou supérieurs, majorer ou minorer le cours de 3 % par tranche de 10 000 km.
Règle des douzièmes: Les cours correspondent à des minicars mis en circulation en milieu d’année. Pour les véhicules immatriculés avant ou après juillet, minorer ou majorer le cours de 1 % par mois.
La valeur de reprise est égale au cours précis du véhicule, en tenant compte de sa date de première mise en circulation et de son kilométrage, diminué des charges professionnelles et des frais de remise en état standard.
Un minicar d’occasion dont la mécanique, la carrosserie, les sièges et les équipements de sécurité auront été reconditionnés avec des pièces d’origine par des professionnels patentés, selon les normes du constructeur, aura une base de valorisation supérieure au standard.